{"id":1280,"date":"2021-01-14T09:07:59","date_gmt":"2021-01-14T08:07:59","guid":{"rendered":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/?page_id=1280"},"modified":"2022-01-06T14:57:56","modified_gmt":"2022-01-06T13:57:56","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE"},"content":{"rendered":"\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Vous venez de vous connecter sur le site de paiement en ligne de l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Vous devez lire attentivement les dispositions qui vont suivre car elles constituent un contrat \u00e9tablissant les conditions g\u00e9n\u00e9rales des produits et services du catalogue \u00e9lectronique de l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc.<\/p>\n\n\n\n<p>Le \u00ab&nbsp;clic&nbsp;\u00bb que vous ex\u00e9cuterez apr\u00e8s avoir rempli votre bon de commande constitue la validation de votre commande et vaudra acceptation irr\u00e9vocable des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n<p>En cons\u00e9quence, vous ne pouvez commander de produits ou services que si vous acceptez les conditions pr\u00e9vues ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n<p>Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente suivantes r\u00e9gissent l\u2019ensemble des transactions \u00e9tablies sur le catalogue web de l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc. Toute commande pass\u00e9e sur ce site suppose du client son acceptation inconditionnelle et irr\u00e9vocable de ces conditions.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Objet<\/strong><br>Le pr\u00e9sent contrat est un contrat \u00e0 distance qui a pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits de l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc, sur Internet, par l\u2019interm\u00e9diaire de la plateforme du CMI.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D\u00e9finitions<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Dans la suite du contrat, chacune des expressions mentionn\u00e9es ci-dessus s\u2019entendra au sens de sa d\u00e9finition, \u00e0 savoir&nbsp;:<br>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; \u00ab&nbsp;Contrat \u00e0 distance&nbsp;\u00bb&nbsp;: tout contrat concernant des biens ou services entre l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc et un Consommateur dans le cadre d\u2019un syst\u00e8me de vente ou de prestation de service \u00e0 distance organis\u00e9 par l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc qui, pour ce contrat, utilise exclusivement le r\u00e9seau Internet jusqu\u2019\u00e0 la conclusion du contrat, y compris la conclusion du contrat elle-m\u00eame.<br>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; \u00ab&nbsp;Consommateur&nbsp;\u00bb&nbsp;: toute personne physique qui, dans le pr\u00e9sent contrat, agit \u00e0 des fins qui n\u2019entrent pas dans le cadre de son activit\u00e9 professionnelle.<br>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; \u00ab&nbsp;Bon de commande&nbsp;\u00bb&nbsp;:&nbsp; document qui indique les caract\u00e9ristiques des Produits command\u00e9s par le Consommateur et qui doit \u00eatre sign\u00e9 de lui par \u00ab&nbsp;double clic&nbsp;\u00bb pour l\u2019engager.<br>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; \u00ab&nbsp;Commande&nbsp;\u00bb&nbsp;: acte par lequel le Consommateur s\u2019engage \u00e0 acheter des Produits et l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc \u00e0 les livrer.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Produit<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Tous les produits pr\u00e9sents dans le catalogue sont commercialis\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 \u00e9puisement des stocks.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc se r\u00e9serve le droit de retirer du catalogue un article, et ceci sans pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des certifications IFM<br>(DELF\/DALF-TCF-TEF-)<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Modalit\u00e9s d\u2019inscription<\/strong><br>Les inscriptions ont lieu, pour chaque session de tests (TCF) ou examens (DELF-DALF), aux dates publi\u00e9es sur les supports de communication de l\u2019Institut fran\u00e7ais du Maroc. Une fois la p\u00e9riode d\u2019inscription cl\u00f4tur\u00e9e, aucune nouvelle inscription ou changement d\u2019inscription (changement de version d\u2019un TCF, changement de niveau aux examens DELF-DALF) ne seront accept\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p><br>Lors de l\u2019inscription, il est demand\u00e9 au candidat de compl\u00e9ter une fiche d\u2019inscription et de fournir une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 (qui lui sera demand\u00e9e le jour de l\u2019examen) ainsi qu\u2019une photo (format passeport) dans le cas d\u2019une inscription \u00e0 un TCF Qu\u00e9bec.<br><\/p>\n\n\n\n<p>Une convocation personnelle est remise lors de l\u2019inscription aux tests ou une semaine avant la date des \u00e9preuves lors de l\u2019inscription aux examens du DELF et du DALF. La pr\u00e9sentation de cette convocation est exig\u00e9e le jour des \u00e9preuves ainsi qu\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 comportant une photo.<\/p>\n\n\n\n<p><br><strong>Inscription particuli\u00e8re<\/strong><br>Des conditions particuli\u00e8res d\u2019examens sont accord\u00e9es aux candidats pr\u00e9sentant un handicap, si ce dernier est mentionn\u00e9 dans la rubrique pr\u00e9vue \u00e0 cet effet sur la fiche d\u2019inscription. Un certificat m\u00e9dical mentionnant la description et le degr\u00e9 du handicap doit \u00eatre fourni au moment de l\u2019inscription.<\/p>\n\n\n\n<p><br><strong>Annulation, remboursement ou changement<\/strong><br>Le changement d\u2019une inscription (report de dates de session, changement de version, de niveau ou de sp\u00e9cialit\u00e9) est possible si la p\u00e9riode d\u2019inscription de la session concern\u00e9e n\u2019est pas encore cl\u00f4tur\u00e9e.<br>En cas d\u2019annulation d\u2019inscription, le candidat ne pourra pas, en aucun cas, \u00eatre rembours\u00e9 des frais d\u2019inscription vers\u00e9s.<br>Une fois la p\u00e9riode d\u2019inscription cl\u00f4tur\u00e9e, aucun changement ni annulation d\u2019inscription ne sera possible. Un report de date de session pourra exceptionnellement \u00eatre accord\u00e9 dans les cas suivants :<\/p>\n\n\n\n<p><br>\u2022 Maladie<br>\u2022 D\u00e9c\u00e8s d\u2019un proche<br>\u2022 Accident (agression ou accident de la route)<br>\u2022 Examen officiel<\/p>\n\n\n\n<p><br>Pour ce faire, le candidat devra faire parvenir par \u00e9crit (courrier \u00e9lectronique ou lettre manuscrite), au plus tard dans les 5 jours suivants le jour de l\u2019\u00e9preuve, une demande de report de date en y joignant tous les justificatifs (certificats m\u00e9dicaux avec cachets et signature du m\u00e9decin, certificats de d\u00e9c\u00e8s, rapports de police\u2026) ainsi qu\u2019une copie de sa pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 et de sa convocation.<br>Ce report de session ou changement d\u2019examen sera factur\u00e9 \u00e0 250,00 dhs au candidat.<\/p>\n\n\n\n<p><br><strong>Passation<\/strong><br>Le candidat doit se pr\u00e9senter au lieu indiqu\u00e9 sur sa convocation 30 minutes avant le d\u00e9but des \u00e9preuves. Une fois que les \u00e9preuves ont d\u00e9but\u00e9, le candidat n\u2019est plus autoris\u00e9 \u00e0 composer.<br>Les candidats sans pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 avec photo ne seront pas accept\u00e9s. La convocation et la carte d\u2019identit\u00e9 nationale pour les adultes ou la carte scolaire pour les mineurs (contenant une photo d\u2019identit\u00e9 avec tampon de l\u2019\u00e9tablissement) sont obligatoires pour l\u2019acc\u00e8s aux \u00e9preuves.<\/p>\n\n\n\n<p><br>Pour les \u00e9preuves \u00e9crites, le candidat doit \u00eatre muni d\u2019un stylo noir. Il peut conserver avec lui une bouteille d\u2019eau. Toute autre affaire personnelle sera remise \u00e0 l\u2019examinateur ou surveillant. Pendant toute la dur\u00e9e des \u00e9preuves, l\u2019usage du portable est strictement interdit. Il doit imp\u00e9rativement rester \u00e9teint et \u00eatre plac\u00e9 dans le cartable ou le sac du candidat (non dans une poche).<br><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Respect du d\u00e9lai de carence<\/strong><br>Le candidat ne peut se pr\u00e9senter deux fois \u00e0 un test du TCF ou TEF toute version confondue dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur \u00e0 30 jours. Si un candidat contrevient \u00e0 cette r\u00e8gle son inscription sera annul\u00e9e sans remboursement possible.<\/p>\n\n\n\n<p><br><strong>Modification de l\u2019\u00e9tat civil<\/strong><br>Le jour de l\u2019\u00e9preuve, il est demand\u00e9 au candidat de v\u00e9rifier que les donn\u00e9es relatives \u00e0 son \u00e9tat civil ne comportent aucune erreur. Ces donn\u00e9es sont importantes car elles apparaissent sur l\u2019attestation et le dipl\u00f4me d\u00e9livr\u00e9s suite \u00e0 la passation des \u00e9preuves. Si les erreurs ne sont pas signal\u00e9es le jour de l\u2019\u00e9preuve, tout changement des donn\u00e9es inscrites sur une attestation ou un dipl\u00f4me sera factur\u00e9 110 MAD au candidat.<br>Tentative de fraude<br><\/p>\n\n\n\n<p>En cas de fraude, de falsification ou de perturbation du bon d\u00e9roulement de la session du test constat\u00e9e, un proc\u00e8s-verbal sera \u00e9tabli et des sanctions seront prises par la commission disciplinaire du CIEP. Pour le candidat, la sanction peut consister, selon le type de fraude ou de falsification, en une annulation du test ou \u00e9ventuellement de l\u2019attestation remise et\/ou une interdiction de se pr\u00e9senter au test pour une dur\u00e9e fix\u00e9e par la commission.<br>La d\u00e9cision de la commission disciplinaire est communiqu\u00e9e au candidat fraudeur et au centre d\u2019examen.<br>\u00ab En cas de fraude constat\u00e9e et sanctionn\u00e9e par l\u2019une des commissions disciplinaires FEI\/CCIP, le\/la candidat\/e sera interdit (e) d\u2019acc\u00e8s aux certifications (DELF DALF, TCF, TEF) propos\u00e9es par l\u2019IFM pour une dur\u00e9e de 5 ans \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p><br>Affichage des r\u00e9sultats et d\u00e9livrance des documents officiels<br>Les r\u00e9sultats aux tests ou examens sont communiqu\u00e9s environ 4 semaines apr\u00e8s les \u00e9preuves. Chaque candidat pr\u00e9sent aux \u00e9preuves se verra remettre une attestation ou un dipl\u00f4me nominatif en se rendant \u00e0 l\u2019accueil de son centre d\u2019examen de rattachement.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des cours<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Institut Fran\u00e7ais de Casablanca se r\u00e9serve le droit de reporter la date de d\u00e9but d\u2019une session en cas de n\u00e9cessit\u00e9 organisationnelle.<br>Aucun changement de cours n\u2019est autoris\u00e9 sans justificatif.<br>Toute inscription est d\u00e9finitive et aucun remboursement ne sera accord\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Passer une commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Apr\u00e8s avoir trouv\u00e9 le ou les produits qui vous int\u00e9resse, cliquer sur le bouton \u2018\u2019Ajouter au panier\u2019\u2019, le produit est alors ajout\u00e9 dans votre bon de commande.<br>Vous pouvez \u00e0 tout instant modifier votre bon de commande et vous pouvez retourner au catalogue en appuyant sur poursuivre les achats.<\/p>\n\n\n\n<p>Lorsque vous avez termin\u00e9 vos achats, valider votre commande en cliquant sur le bouton de commande \u2018\u2019 payer ma r\u00e9servation\u2019\u2019.<\/p>\n\n\n\n<p>Une fois le paiement effectu\u00e9, vous recevrez un mail confirmant votre inscription ainsi que votre re\u00e7u de paiement. Ledit re\u00e7u devra \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 la premi\u00e8re s\u00e9ance de cours afin que vous puissiez r\u00e9cup\u00e9rer votre carte.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Prix<\/strong><br>Les prix mentionn\u00e9s sur le catalogue sont indiqu\u00e9s en dirham marocain hors taxe, sont valables au moment de leur consultation par le client et sont ceux en vigueur au moment de la commande. Le bon de commande et les transactions se font en dirham marocain.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas de perte de la carte, l\u2019\u00e9mission d\u2019un duplicata de carte sera factur\u00e9 \u00e0 50,00 dhs.<\/p>\n\n\n\n<p>Les frais du test de positionnement ne sont pas remboursables.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour les entreprises, la remise d\u2019une facture sera factur\u00e9e \u00e0 200,00 dhs par inscription.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Ex\u00e9cution de la commande<\/strong><br>Dans le cas o\u00f9 le produit choisi serait annul\u00e9 pour des raisons propres \u00e0 l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc, celui-ci attribuera un autre produit de m\u00eame nature au client.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Mode de paiement<\/strong><br>Pour r\u00e9gler votre commande par carte bancaire, vous choisissez le moyen de paiement parmi ceux propos\u00e9s par l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc au niveau du Bon de commande&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p>Vos paiements par carte bancaire(Visa, MasterCard, Maestro, cmi, Maestro, Diners Club et Discover) sont s\u00e9curis\u00e9s par la plateforme du CMI qui offre un service de paiement enti\u00e8rement s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives \u00e0 l\u2019utilisation frauduleuse du moyen de paiement pr\u00e9vues dans les conventions conclues entre le Consommateur et l\u2019\u00e9metteur de la carte entre l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc et son \u00e9tablissement bancaire s\u2019appliquent.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les informations qui vous sont demand\u00e9es sont n\u00e9cessaires au traitement de votre commande et elles sont trait\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle.<br>Vous disposez d\u2019un droit de rectification relatif aux donn\u00e9es vous concernant.<br>Vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 recevoir des publicit\u00e9s de la part de l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc sauf si vous avez stipul\u00e9 que vous refusiez l\u2019utilisation de vos donn\u00e9es nominatives \u00e0 ses fins.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Remboursements et Droit de r\u00e9tractation<\/strong><br>Dans le cas o\u00f9 l\u2019Institut fran\u00e7ais du Maroc ne pourrait effectuer la prestation, le client serait rembours\u00e9 par virement sur son compte bancaire apr\u00e8s constitution du dossier de demande de remboursement.<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Vous venez de vous connecter sur le site de paiement en ligne de l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc. Vous devez lire attentivement les dispositions qui vont suivre car elles constituent un contrat \u00e9tablissant les conditions g\u00e9n\u00e9rales des produits et services du catalogue \u00e9lectronique de l\u2019Institut Fran\u00e7ais du Maroc. Le \u00ab&nbsp;clic&nbsp;\u00bb que vous ex\u00e9cuterez apr\u00e8s avoir rempli [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":72,"featured_media":1281,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1280","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1280","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/users\/72"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1280"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1280\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3131,"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1280\/revisions\/3131"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1281"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/if-maroc.org\/casablanca\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1280"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}